Historique de l’aménagement des cours d’eau au Québec

Les débuts du drainage agricole

Dès que la colonisation des terres s’est éloignée des cours d’eau naturels, les premiers habitants ont dû creuser des fossés pour évacuer l’excès d’eau de leurs terres nouvellement défrichées. Dans un climat frais et humide comme celui du Québec, avec une saison de végétation courte, l’enlèvement des surplus d’eau était essentiel pour assurer de bonnes récoltes et améliorer la qualité des sols.

Avec l’adoption du Code municipal en 1870, la gestion des cours d’eau a été confiée aux municipalités et aux corporations de comté, leur permettant d’exiger la participation financière ou physique des propriétaires terriens aux travaux d’aménagement. À cette époque, les travaux se faisaient à la pelle manuelle ou à cheval, une tâche ardue et exigeante.

L’essor du drainage mécanisé (XXe siècle)

Au début du XXe siècle, le ministère de l’Agriculture a commencé à intervenir dans le creusage des cours d’eau pour améliorer le drainage agricole. En 1920, l’adoption de la loi « favorisant le drainage » a permis au ministère de fournir des pelles à câble et des béliers mécaniques afin de faciliter les travaux. Les avantages du drainage étaient fortement mis de l’avant :

• Permettre à l’air de pénétrer dans les sols,
• Faciliter le réchauffement de la terre,
• Allonger la saison de culture,
• Favoriser le développement des racines et augmenter les récoltes,
• Accroître la superficie des terres cultivables et leur valeur.

Dans les années 1950-1970, le ministère de l’Agriculture (MAPAQ) a investi plusieurs millions de dollars par année dans le drainage, suite au rapport de la Commission royale d’enquête sur l’agriculture concluant que le mauvais drainage était le principal obstacle au développement agricole au Québec. Ce sont toujours les corporations municipales qui sont les entités juridiques responsables des cours d’eau, mais le ministère intervient en leur nom.

Si en 1944, l’ensemble des travaux dans les cours d’eau atteignait environ 500 km linéaires, à partir de 1955 la moyenne se situera à environ 2000 km linéaires par année jusqu’à la fin des années 70 alors que de nombreux travaux visaient à approfondir et élargir les cours d’eau afin de servir d’émissaire aux systèmes de drainage souterrain.

Création et aménagement des cours d’eau

Une grande partie du réseau hydrique actuel n’est pas d’origine naturelle. Beaucoup de cours d’eau sont en fait des fossés « verbalisés », créés pour améliorer le drainage des terres agricoles, notamment dans les zones de faibles dépressions sans chenal naturel. Dans certaines régions, le réseau hydrique a doublé en densité par rapport au réseau naturel, atteignant parfois 1,6 km de cours d’eau par km².

D’autre part, de nombreux cours d’eau naturels ont été redressés pour s’aligner aux limites des terres agricoles ou pour éliminer les méandres. En 1934, les justifications avancées pour ces modifications incluaient :

• Économie de terrain utilisable,
• Réduction des coûts d’entretien grâce à un parcours plus court,
• Accélération du courant, limitant les accumulations de sédiments et réduisant les dimensions nécessaires des ouvrages hydrauliques.

Avec l’arrivée de la mécanisation, environ 30 000 km de cours d’eau ont été modifiés, et bon nombre d’entre eux ont été retravaillés à plusieurs reprises.

Les agriculteurs et autres riverains sollicitent les MRC pour l’entretien des cours d’eau, notamment le retrait des sédiments accumulés afin d’empêcher les débordements et d’assurer le bon fonctionnement des systèmes de drainage souterrain.

Évolution des responsabilités

De 1960 à 1990, bien que la gestion des cours d’eau relevait toujours des municipalités locales, le MAPAQ était le principal intervenant pour la mise en œuvre des travaux en milieu agricole. Cependant, en 1994, le ministère s’est complètement retiré de l’intervention directe. En 2001, les dossiers des cours d’eau ont été officiellement transférés aux MRC, qui ont désormais la charge de leur gestion et de leur entretien.

Avec l’adoption de la Loi sur les compétences municipales (LCM) en 2006, la responsabilité des MRC en matière d’écoulement des cours d’eau a été clarifiée. Elles ont l’obligation d’intervenir en cas d’obstruction menaçant la sécurité des personnes et des biens (LCM, article105), mais disposent aussi d’un pouvoir discrétionnaire pour les travaux de création, d’aménagement et d’entretien des cours d’eau (LCM, article106).

Toutefois, ces interventions sont aujourd’hui réglementées par plusieurs lois et exigences environnementales -voir chapitre 1 du Guide sur la gestion des cours d’eau, AGRCQ. Version 2024.