Guide sur la restauration des cours d’eau

Méthodes alternatives à l'entretien des cours d’eau au Québec

Les opportunités de restauration peuvent émerger à chaque étape de la réalisation d’un projet, sous diverses formes : financières (subventions, contrats, etc.), environnementales (par exemple, le potentiel de restauration des anciens méandres) et sociales (citoyens, communautés, etc.)

Une approche ou recherche par opportunité invite à reconnaitre et à rechercher les opportunités afin de susciter les synergies adaptées au mode de gestion du territoire.

Recherche passive d’opportunités

L’approche passive dans le cadre de la restauration des cours d’eau consiste à attendre qu’une demande d’intervention émane de la communauté ou des parties prenantes concernées, plutôt que d’initier activement des projets de restauration.

Principes de l’approche passive :

Recherche active d’opportunités

L’approche active repose sur une démarche proactive visant à identifier et exploiter les opportunités de restauration des cours d’eau avant même qu’un besoin explicite ne soit formulé par la communauté. Plutôt que d’attendre qu’un problème soit signalé, cette approche implique une veille stratégique et l’engagement des parties prenantes pour anticiper et mettre en œuvre des actions ciblées.

Dans ce cadre, trois éléments clés guident l’identification et la concrétisation des opportunités de restauration :

Outils de planification territoriale

Une approche par opportunité s’intègre dans une vision plus large de l’aménagement du territoire, en complément des démarches de planification existantes. Elle ne se substitue pas à une stratégie structurée, mais permet d’exploiter les occasions qui se présentent pour maximiser les bénéfices environnementaux et socio-économiques. Comme l’affirme Bourdin et al. (2011), tout projet de restauration « …doit s’appuyer d’abord sur une vision de ce que devrait être le niveau de restauration efficace du point de vue environnemental. »

La prise en compte des outils de planification territoriale permet d’identifier et de prioriser les opportunités d’intervention en fonction des enjeux du territoire. Ces outils, élaborés par différentes instances gouvernementales et organisations locales, offrent un cadre structurant pour orienter les décisions. Parmi eux, on retrouve :

Schéma d'aménagement et de développement (SAD)

Le schéma d’aménagement et de développement (SAD) est un document stratégique de planification territoriale qui guide l’aménagement du territoire à une échelle régionale ou locale. Il permet de définir et de coordonner les priorités de développement, tout en intégrant des objectifs de durabilité et de préservation des ressources naturelles.

Objectifs d’un SAD

  • Orienter l’urbanisation et les infrastructures pour minimiser l’impact sur les écosystèmes et le paysage.
  • Gérer les espaces naturels et agricoles en établissant des zones de protection pour préserver les forêts, zones humides et cours d’eau.
  • Améliorer la qualité de vie des citoyens en intégrant des enjeux d’accessibilité, de mobilité, de qualité de l’air et d’espaces publics.
  • Favoriser la résilience aux changements climatiques par des stratégies de gestion des risques liés aux inondations, à l’érosion et à l’eau.

Le SAD offre un cadre stratégique et cohérent pour l’intégration des enjeux environnementaux en :

  • Permettant de définir des zones de protection des écosystèmes aquatiques, comme les cours d’eau, les zones humides et les forêts riveraines.
  • Orientant le développement de manière à limiter les impacts de l’urbanisation, l’agriculture et les infrastructures sur les cours d’eau, comme l’augmentation du ruissellement ou la pollution.
  • En préservant des zones tampons autour des cours d’eau, qui sont cruciales pour leur régénération et leur qualité. Les pratiques agricoles durables sont également encouragées pour prévenir l’érosion et la pollution des rivières.
  • En intégrant des stratégies pour améliorer la gestion des ressources en eau, Cela peut inclure la gestion des débits, la réduction des risques d’inondation, et la recharge des nappes phréatiques
  • En favorisant des solutions naturelles comme la renaturation des rives et la création de zones d’expansion des crues et ainsi contribuer à restaurer les processus hydromorphologiques des cours d’eau pour les adapter aux changements climatiques.
  • En intégrant les services écosystémiques fournis par les cours d’eau (filtration de l’eau, habitat pour la faune, régulation des crues), pour soutenir les efforts pour restaurer ces services tout en garantissant une gestion équilibrée du territoire.

En résumé, le SAD offre une vision stratégique et globale qui intègre la restauration des cours d’eau dans une approche cohérente avec les autres enjeux du territoire, tout en assurant la pérennité des écosystèmes aquatiques.

Plans régionaux des milieux humides et hydriques

Un Plan régional des milieux humides et hydriques (PRMHH) est un document de planification stratégique élaboré par les Municipalités régionales de comté (MRC) au Québec. Il vise à intégrer la conservation et la restauration des milieux humides et hydriques dans l’aménagement du territoire, tout en conciliant développement et protection de l’environnement.

Objectifs d’un PRMHH :

  • Identifier et cartographier les milieux humides et hydriques sur le territoire.
  • Établir des orientations et des objectifs pour leur conservation, leur restauration et leur utilisation durable.
  • Prioriser les interventions en fonction des enjeux écologiques et socio-économiques.
  • Proposer des actions concrètes pour protéger ces milieux, en tenant compte des besoins du développement territorial.

Liens avec la restauration des cours d’eau :

Le PRMHH peut jouer un rôle clé dans la restauration des cours d’eau en :

  • Ciblant les zones prioritaires où la connectivité écologique doit être restaurée.
  • Encourageant la renaturation des rives et la restauration des milieux dégradés.
  • Favorisant des pratiques d’aménagement durable pour limiter l’impact de l’urbanisation et de l’agriculture sur les écosystèmes aquatiques.
  • Appuyant la création de projets de conservation et de restauration, en mobilisant des acteurs et des financements.

En résumé, le PRMHH est un outil essentiel pour orienter et soutenir les efforts de restauration des milieux aquatiques en s’inscrivant dans une vision territoriale à long terme.

Plan directeur de l’eau

Un Plan directeur de l’eau (PDE) est un document de planification stratégique élaboré par les organismes de bassins versants (OBV) au Québec. Il sert à guider la gestion intégrée de l’eau à l’échelle d’un bassin versant en identifiant les enjeux, en fixant des objectifs et en proposant des actions pour assurer la protection et la restauration des ressources en eau.

Objectifs d’un PDE :

  • Diagnostiquer l’état des ressources en eau (qualité, quantité, usages, biodiversité).
  • Identifier les enjeux prioritaires liés à la gestion de l’eau (pollution, érosion, inondations, conflits d’usage, etc.).
  • Élaborer un plan d’action avec des mesures concrètes pour améliorer la gestion et la conservation des milieux aquatiques.
  • Favoriser la concertation entre les différents acteurs de l’eau (municipalités, agriculteurs, industries, citoyens, etc.).
  • Suivre et évaluer l’efficacité des actions mises en place.

Liens avec la restauration des cours d’eau :

Le PDE est un outil clé pour orienter la restauration des cours d’eau en :

  • Définissant les priorités d’intervention selon l’état des milieux aquatiques et les pressions exercées sur eux.
  • Encourageant des pratiques durables en agriculture, en aménagement du territoire et en gestion des eaux pluviales.
  • Favorisant la renaturation des rives, la restauration des habitats aquatiques et la gestion des sédiments.
  • Mobilisant les parties prenantes autour de projets de restauration et de conservation.

En résumé, le PDE est un cadre de référence pour une gestion intégrée et concertée de l’eau, visant à assurer la protection, la restauration et l’utilisation durable des ressources hydriques.

Plan de développement de la zone agricole

Un Plan de développement de la zone agricole (PDZA) est un outil de planification élaboré par les Municipalités régionales de comté (MRC), en collaboration avec le ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec (MAPAQ). Son objectif est de favoriser le développement durable du territoire agricole en mettant en valeur ses ressources et en soutenant les activités agricoles.

Objectifs d’un PDZA :

  • Valoriser le potentiel agricole du territoire en tenant compte des réalités locales.
  • Favoriser le développement économique des activités agricoles et agroalimentaires.
  • Encourager une cohabitation harmonieuse entre les usages agricoles et non agricoles.
  • Protéger et préserver les terres agricoles en évitant leur conversion à d’autres usages.
  • Intégrer les enjeux environnementaux, comme la gestion de l’eau et la conservation des écosystèmes.

Liens avec la restauration des cours d’eau :

Un PDZA peut intégrer des actions de restauration des milieux hydriques, notamment :

  • La préservation des bandes riveraines pour limiter l’érosion et améliorer la qualité de l’eau.
  • La mise en place de pratiques agricoles durables (ex. : cultures de couverture, réduction des intrants).
  • L’identification des secteurs sensibles où des interventions de restauration pourraient être bénéfiques.

Ainsi, bien qu’axé sur l’agriculture, un PDZA peut offrir des opportunités pour la restauration des cours d’eau en intégrant les préoccupations environnementales dans la planification du territoire agricole.

Plan de gestion intégrée régional

Le Plan de gestion intégrée régional (PGIR) est un document stratégique élaboré dans le cadre d’une approche de gestion intégrée des ressources et des territoires. Il vise à regrouper et structurer les connaissances sur les enjeux environnementaux, sociaux et économiques d’une région donnée afin d’orienter les actions et les décisions en matière de gestion des milieux naturels et hydriques.

Objectifs du PGIR

  • Assurer une gestion cohérente et concertée des ressources en prenant en compte les divers enjeux régionaux.
  • Favoriser la conservation et la restauration des milieux naturels, notamment les écosystèmes aquatiques et riverains.
  • Promouvoir un développement durable en intégrant les préoccupations environnementales, économiques et sociales.
  • Soutenir la résilience des territoires face aux changements climatiques et aux pressions anthropiques.

Lien avec la restauration des cours d’eau

Dans le cadre de la gestion intégrée des milieux hydriques, le PGIR peut :

  • Identifier les secteurs prioritaires pour la restauration des cours d’eau en fonction des enjeux régionaux (érosion, qualité de l’eau, connectivité écologique, etc.).
  • Encourager la mise en place de pratiques de gestion durable des terres et de l’eau (renaturation des rives, gestion des eaux pluviales, préservation des zones humides).
  • Faciliter l’accès à des financements et des partenariats pour la réalisation de projets de restauration.
  • Assurer une coordination entre les différents plans de gestion (PRMHH, PDE, PGI-SL) afin d’optimiser les actions de conservation et de restauration.

En somme, le PGIR constitue un outil stratégique essentiel pour intégrer les enjeux de restauration des cours d’eau dans une vision régionale de gestion durable des ressources naturelles

Plan de gestion intégrée du Saint-Laurent

Le Plan de gestion intégrée du Saint-Laurent (PGI-SL) est une approche de planification et de concertation visant à assurer une gestion cohérente et durable du fleuve Saint-Laurent et de ses ressources. Il repose sur la collaboration entre les différents acteurs concernés par l’utilisation et la conservation de ce vaste écosystème (gouvernements (fédéral, provincial, municipal), organismes de bassins versants et comités de concertation régionaux, communautés autochtones, secteurs économiques (industries, transport maritime, agriculture, tourisme, etc.) et organismes environnementaux et citoyens.

Références

Alexandre Brun, « Politique de l’eau et aménagement urbain La « Renaturation » de la rivière SaintCharles à Québec », Norois [En ligne], 219 | 2011, mis en ligne le 30 septembre 2013, consulté le 01 mai 2019. URL : http://journals.openedition.org/norois/3603 ; DOI : 10.4000/norois.3603

https://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/milieux-humides/plans-regionaux/index.htm#:~:text=Un%20PRMHH%20est%20un%20document,un%20d%C3%A9veloppement%20durable%20et%20structurant.

https://www.mamh.gouv.qc.ca/amenagement-du-territoire/guide-la-prise-de-decision-en-urbanisme/planification/le-plan-de-developpement-de-la-zone-agricole/

https://robvq.qc.ca/le-plan-directeur-de-leau-et-les-acteurs-de-leau/